Marque expirée - Marque en non vigueur

PHREATIC SYSTEM
MJ INDUSTRIE SA

Numéro de dépôt :
3582509
Date de dépôt :
13/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2018
PHREATIC SYSTEM de MJ INDUSTRIE

Présentation de la marque PHREATIC SYSTEM

Déposée le 13 juin 2008 par la Société Anonyme (SA) MJ INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHREATIC SYSTEM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MJ INDUSTRIE domicilié(e) 21 Route de Genève,01130 NANTUA - 01130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 830 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Lionel COUTACHOT domicilié(e) 52 Rue de Thiard,71100 CHALON SUR SAONE - 71100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHREATIC SYSTEM est expirée depuis le 13 juin 2018.

MJ INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : CHATELAIN , PLANTECO , AQUAZUR , ERREF


MJ INDUSTRIE SA - 21 Route de Genève,01130 NANTUA - 01130 - France - SIREN 303830301


Maître Lionel COUTACHOT - 52 Rue de Thiard,71100 CHALON SUR SAONE - 71100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.